Déposée le 30 décembre 1988 par PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUNBEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC, domicilié(e) Aldermoor House, PO Box 227, Aldermoor Lane Coventry CV3 1LT, (Grande-Bretagne) (dossier no 2131626) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2131626) - France.
La marque SUNBEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNBEAM est expirée depuis le 30 décembre 2008.
PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC a également déposé les autres marques suivantes : SCEPTRE , STILETTO , SUNBEAM
PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC - Aldermoor House, PO Box 227, Aldermoor Lane Coventry CV3 1LT, (Grande-Bretagne) (dossier no 2131626) - Royaume-Uni
Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2131626) - France
Renouvellement sans limitation n°2131626 - Publication au BOPI 1999-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription - Changement de dénomination n°38650 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°38650 - Publication au BOPI
Moteurs à combustion interne pour automobiles, camions automobiles, tracteurs, tanks, bateaux à moteurs, aéroplanes, ballons dirigeables et autres véhicules à moteur (excepté les motocycles et side-cars), moteurs fixes pour la marine, parties d'aéroplanes et de ballons dirigeables (excepté radiateurs).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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